J.O. 35 du 11 février 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02797

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Arrêté du 8 décembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

NOR : DEVE0320408A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 8 décembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les :


Différentes catégories d'usagers

Société d'aménagement régional


Titulaire : M. Jacques Plantey, en remplacement de M. Jean-Pierre Brunel.

Suppléant : M. Jean-François Blanchet, en remplacement de M. Jacques Plantey.


Associations agréées de pêches et pisciculture


Suppléant : M. Luc Rossi, en remplacement de M. Roger Espitalier.


Coopératives agroalimentaires industrielles

ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles


Titulaire : M. Michel Bataille, en remplacement de M. Bernard Nadal.


Représentants des départements

Département de l'Aude


Suppléant : M. Michel Escande, en remplacement de M. Jean Palancade.